Politique d’expédition

[Issue des Conditions Générales de Vente]

Les modes et frais de livraison sont disponible depuis la page livraison.

Article 7.1

Les vélos de la société ENSELLE sont montés partiellement et réglés. Certains composants spécifiques (roues, tige de selle, pédales ou encore guidon) peuvent être démontés pour des raisons de sécurité liées au transport. Pour ces raisons, l'utilisateur devra se charger du montage de ces composants à la livraison, en suivant les indications présentes sur les documentations techniques et avec les outils adaptés fournis avec le vélo. Les documentations techniques sont également disponibles sous formats digitaux, en PDF et vidéos accessibles depuis le site internet.

Article 7.2

Les colis sont expédiés et livrés à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande sur le Site Internet.

Le client est responsable des informations (nom, prénom, adresse de livraison la plus précise possible, adresse e-mail et numéro de téléphone) qu’il transmet lorsqu’il passe sa commande.

La responsabilité de l’exploitant ne peut être engagée dans l’éventualité où une erreur empêche ou retarde la livraison.

Article 7.3

Les délais de livraison indiqués sur le site correspondent aux délais moyens constatés pour l’expédition et la livraison, en jour ouvrés et ne correspondent pas à un engagement contractuel.

Article 7.4

Le délai de livraison maximal est de 30 jours à compter de la confirmation de la commande par le client, sauf stipulation particulière indiquée au client avant la passation de la commande ainsi que préalablement à la validation définitive de celle-ci. Le délai de livraison sera confirmé dans l’email de confirmation de commande adressé au client.

Le Client reconnaît ainsi que, pour toutes commandes effectuées sous le format de Précommandes, le délai de livraison sera allongé. Le délai de livraison estimé figure sur la fiche produit au moment de l’achat, et dans le mail de confirmation de commande.

Dispositions particulières aux précommandes : Les commandes contenant des articles en précommande seront expédiées une fois tous les articles en stock.

Article 7.5

Si la marchandise ne peut pas être livrée ou si elle ne peut pas être livrée dans le délai maximum stipulé à l’article 7.4, l’exploitant en informe sans délai le client. En cas de retard de livraison, l’exploitant conviendra avec le client d’un nouveau délai de livraison. Si la marchandise n'est pas disponible auprès des fournisseurs de l’exploitant dans un délai proche et empêche donc toute livraison dans des délais raisonnables, l’exploitant est autorisé à résilier le contrat de vente.

Article 7.6

Le client peut résilier le contrat de vente par écrit sur un support durable et probant, si, après avoir enjoint l’exploitant d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, l’exploitant ne s’est pas exécuté dans ce délai.

Le contrat de vente est considéré comme résilié à réception de la lettre ou de l'écrit par l’exploitant informant de cette résiliation, à moins que l’exploitant ait procédé à la livraison entre-temps.

Le client peut immédiatement résilier le contrat de vente en cas de refus de livraison ou d’absence de livraison dans le délai indiqué seulement si ce délai constitue pour lui une condition essentielle du contrat de vente.

En cas de résiliation du contrat de vente dans les cas ci-dessus, nous remboursons immédiatement sous 14 jours au client les sommes qu'il nous a versées.

Les droits du client relatifs à un retard de livraison ne sont pas affectés par la précédente disposition.

Article 7.7 

Si la société de transport retourne la marchandise à l’exploitant en raison de l'impossibilité de la remettre au client, les frais engendrés par l’échec de l'expédition seront imputables au client.

Cependant, ceci ne s’appliquera pas si le client a correctement exercé son droit de rétractation ou si le client n'est pas responsable des circonstances ayant conduit à l'impossibilité de la remise de la marchandise.

Article 7.8

Si une date d'enlèvement a été convenue avec le client et que le client ne la respecte pas, l’exploitant accorde un délai de relivraison supplémentaire au client d’une semaine, à l'issue duquel l’exploitant se réserve le droit de dénoncer le contrat. Les frais de relivraison ultérieurs restant à la charge du client.

Article 7.9

Si le client est un consommateur, le risque de disparition, de détérioration ou de perte fortuite des marchandises livrées est transféré au client à la prise de possession physique du bien par ce dernier ou un tiers désigné par lui.

Article 7.10

Sauf mention express contraire, l’exploitant choisit discrétionnairement le mode d'expédition approprié et le transporteur.